Rapport de présentation
Rapport présentant en première partie le diagnostic communal : présentation du territoire, analyse paysagère, état initial de l'environnement, situation urbaine, évolutions socio-économiques, contraintes d'aménagement, document d'urbanisme actuel, enjeux du développement.
La seconde partie détaille les dispositions du PLU : le cadrage général du PLU, projet d'aménagement et de développement durable, projet réglementaire, l'impact du PLU sur l'état initial de l'environnement.
Projet d'aménagement et de développement durable
Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD), définit dans le respect des objectifs et des principes énoncés aux articles L110 et L121.1 du code de l'urbanisme, les orientations d'urbanisme et d'aménagement retenues par la commune, notamment en vue de favoriser le renouvellement urbain et de préserver la qualité paysagère, architecturale et l'environnement.
Règlement et Approbation
Définition des termes urbanistiques ainsi que les règles et contraintes pour tout projet de construction.
Orientation d'aménagement
Le projet d'aménagement et de développement durable peut être complété par des orientations d'aménagement.
Par ces orientations, la commune précise les conditions d'aménagement des secteurs qui vont connaître un développement ou une restructuration particulière.
Les opérations de construction ou d'aménagement décidées dans ces secteurs devront être compatibles avec les orientations d'aménagement, et en respecter les principes.
Par ces orientations, la commune précise les conditions d'aménagement des secteurs qui vont connaître un développement ou une restructuration particulière.
Les opérations de construction ou d'aménagement décidées dans ces secteurs devront être compatibles avec les orientations d'aménagement, et en respecter les principes.
Liste des emplacements réservés
Liste des emplacements réservés aux divers projets urbanistiques.
