Toutes les actualités< Retour aux actualités

Conseil Municipal

Lun. 15 janvier

Contact

Horaires

20h00

lundi 15 janvier 2018

Mairie 1er étage - 20h00

ORDRE DU JOUR

INFORMATIONS
COMPTE RENDU DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRE
DECISIONS
• Décision n°17-112 : MARCHE PUBLIC - Convention d'accueil de groupe séjour jeunesse/LABO du 2 au 5 janvier 2018
• Décision n°17-121 : MARCHE PUBLIC - Avenant n°2 au marché de travaux de réhabilitation du Vieux Moulin - 2ème tranche
• Décision n°17-122 : MARCHE PUBLIC - Convention d'accueil de groupe - prestation de conduite d'attelage de traineaux - service jeunesse LABO
• Décision n°17-123 : ALIENATION - Vente de ferraille - entreprise EXCOFFIER
• Décision n°17-124 : AUTRE DOMAINE DE COMPETENCE DES COMMUNES - Demande de rétrocession d'une concession de cimetière - Madame BERNARD Jeannine
• Décision n°17-125 : MARCHE PUBLIC - Entretien des locaux communaux
RECAPITULATIF DES DECLARATIONS D'INTENTION D'ALIENER

ASSEMBLÉES
• FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES - Approbation du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2017


ADMINISTRATION GÉNÉRALE
• INTERCOMMUNALITE - Lecture publique mise en réseau des bibliothèques et médiathèques d'Annemasse Agglo - Position des communes quant à la future tarification commune du réseau
• ENVIRONNEMENT - Modification de la convention d'adhésion au service de conseil en énergie partagé du SYANE
• AIDE SOCIALE - Approbation de la participation financière de la commune pour les séjours de vacances FOL-UFOVAL 2018


FINANCES
• DECISION BUDGETAIRE - Décision modificative n°4 - Budget général
• DECISION BUDGETAIRE - Ouverture des crédits d'investissement 7,34%
• DIVERS - Tarifs du Pôle Educatif Loisirs et Sports (PELS)
• DIVERS - Tarifs des séjours jeunesse / Pôle Multi-Activités (PMA)
• DIVERS - Grille tarifaire pour la mise à disposition du bâtiment du Moulin de Carra et de son site


RESSOURCES HUMAINES
• PERSONNEL CONTRACTUEL - Recrutement en accroissement temporaire d'activité - services PMA et équipements sportifs
• PERSONNEL TITULAIRE OU STAGIAIRE DE LA FPT/CONTRACTUEL - Création d'un emploi de chargé de mission - Développement du Moulin de Carra
• PERSONNEL TITULAIRE OU STAGIAIRE DE LA FPT/CONTRACTUEL - Approbation du programme pluriannuel des formations en union 2018/2019

 

< Retour aux actualités

Espace famille Simply Cité

Simplycitez-vous
encore + la vie

La facilité en ligne

Salles de réunion, activités sportives, extra-scolaires, billetterie spectacles municipaux...

Depuis chez vous, en quelques clics seulement, facilitez l'organisation de votre vie et de celle de votre famille
Réservez en ligne

Etat Civil

Vos démarches administratives en ligne : -> accès servicepublic.fr

Annuaire des services