Conseil Municipal

Assemblée générale - Réunion

Le 15 janvier 2018

lundi 15 janvier 2018

Mairie 1er étage - 20h00

ORDRE DU JOUR

INFORMATIONS
COMPTE RENDU DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRE
DECISIONS
• Décision n°17-112 : MARCHE PUBLIC - Convention d'accueil de groupe séjour jeunesse/LABO du 2 au 5 janvier 2018
• Décision n°17-121 : MARCHE PUBLIC - Avenant n°2 au marché de travaux de réhabilitation du Vieux Moulin - 2ème tranche
• Décision n°17-122 : MARCHE PUBLIC - Convention d'accueil de groupe - prestation de conduite d'attelage de traineaux - service jeunesse LABO
• Décision n°17-123 : ALIENATION - Vente de ferraille - entreprise EXCOFFIER
• Décision n°17-124 : AUTRE DOMAINE DE COMPETENCE DES COMMUNES - Demande de rétrocession d'une concession de cimetière - Madame BERNARD Jeannine
• Décision n°17-125 : MARCHE PUBLIC - Entretien des locaux communaux
RECAPITULATIF DES DECLARATIONS D'INTENTION D'ALIENER

ASSEMBLÉES
• FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES - Approbation du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2017


ADMINISTRATION GÉNÉRALE
• INTERCOMMUNALITE - Lecture publique mise en réseau des bibliothèques et médiathèques d'Annemasse Agglo - Position des communes quant à la future tarification commune du réseau
• ENVIRONNEMENT - Modification de la convention d'adhésion au service de conseil en énergie partagé du SYANE
• AIDE SOCIALE - Approbation de la participation financière de la commune pour les séjours de vacances FOL-UFOVAL 2018


FINANCES
• DECISION BUDGETAIRE - Décision modificative n°4 - Budget général
• DECISION BUDGETAIRE - Ouverture des crédits d'investissement 7,34%
• DIVERS - Tarifs du Pôle Educatif Loisirs et Sports (PELS)
• DIVERS - Tarifs des séjours jeunesse / Pôle Multi-Activités (PMA)
• DIVERS - Grille tarifaire pour la mise à disposition du bâtiment du Moulin de Carra et de son site


RESSOURCES HUMAINES
• PERSONNEL CONTRACTUEL - Recrutement en accroissement temporaire d'activité - services PMA et équipements sportifs
• PERSONNEL TITULAIRE OU STAGIAIRE DE LA FPT/CONTRACTUEL - Création d'un emploi de chargé de mission - Développement du Moulin de Carra
• PERSONNEL TITULAIRE OU STAGIAIRE DE LA FPT/CONTRACTUEL - Approbation du programme pluriannuel des formations en union 2018/2019

 

Contact

Horaires

20h00

Localisation

Salle du Conseil - Mairie 1er étage

Espace famille Simply Cité

Simplycitez-vous
encore + la vie

La facilité en ligne

Salles de réunion, activités sportives, extra-scolaires, billetterie spectacles municipaux...

Depuis chez vous, en quelques clics seulement, facilitez l'organisation de votre vie et de celle de votre famille

Etat Civil

Vos démarches administratives en ligne : -> accès servicepublic.fr

Annuaire des services